PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Le présent site est la propriété de l’agence PLANIPRESSE, SA au capital de 412 500€ dont le siège est 10 rue Lacordaire inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 318 333 218. Le directeur de la publication du présent site est M. Alain Rappoport en sa qualité de président directeur général.

HÉBERGEMENT

Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société SAS SERIOUSWEB – dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 876 Av. des Rémouleurs, 40150 Soorts-Hossegor, FRANCE, et dont le siret est 90992784000019.

DONNÉES NOMINATIVES

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CONCEPTION DU SITE

7 Secondes – Agence de communication et de marketing digitale proche de Paris

CONTENU

Le responsable de la publication du site est : M. Rappoport en sa qualité de Président Directeur Général. Les informations fournies dans ce site par notre entreprise ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Notre enterprise s’efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, notre entreprise ne garantit ni l’exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes, contenus vidéos (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de l’agence PLANIPRESSE soit de clients qui auront autorisé l’agence PLANIPRESSE à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

RESPONSABILITÉ

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